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BROSSAIS EMILE

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Siren387 697 378Entrepreneur individuel49220 LONGUENEE-EN-ANJOUCréée le 12 juin 1992

0220Z · Exploitation forestière

Enregistré sous le numéro SIREN 387 697 378, BROSSAIS EMILE est un entrepreneur individuel créé le 12 juin 1992. Son siège social est situé Les Miselles, 49220 Longuenee-en-Anjou. BROSSAIS EMILE relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).

Fiche d'identité de BROSSAIS EMILE

Dénomination
BROSSAIS EMILE
SIREN
387 697 378
SIRET (siège)
387 697 378 00017
N° TVA intracommunautaire
FR66387697378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 697 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0220Z - Exploitation forestière
Date de création
12 juin 1992
Siège social
LES MISELLES, 49220, LONGUENEE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSAIS EMILE

Exploitation forestière

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Établissements de BROSSAIS EMILE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 49220 LONGUENEE-EN-ANJOUSiègeFermé

    387 697 378 00017 · ouvert le 12 juin 1992 · NAF 0220Z

Conformité de BROSSAIS EMILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAIS EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAIS EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSAIS EMILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 1992

Questions fréquentes sur BROSSAIS EMILE

Quel est le numéro SIREN de BROSSAIS EMILE ?

Le numéro SIREN de BROSSAIS EMILE est 387 697 378. Le SIRET de son siège social est 387 697 378 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66387697378.

Où se situe le siège social de BROSSAIS EMILE ?

Le siège social de BROSSAIS EMILE est situé Les Miselles, 49220 Longuenee-en-Anjou.

BROSSAIS EMILE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSAIS EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSAIS EMILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAIS EMILE.