BROSSAIS EMILE
Active0220Z · Exploitation forestière
Enregistré sous le numéro SIREN 387 697 378, BROSSAIS EMILE est un entrepreneur individuel créé le 12 juin 1992. Son siège social est situé Les Miselles, 49220 Longuenee-en-Anjou. BROSSAIS EMILE relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de BROSSAIS EMILE
INSEE- Dénomination
- BROSSAIS EMILE
- SIREN
- 387 697 378
- SIRET (siège)
- 387 697 378 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR66387697378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 697 378
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 12 juin 1992
- Siège social
- LES MISELLES, 49220, LONGUENEE-EN-ANJOU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSAIS EMILE
Exploitation forestière
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Établissements de BROSSAIS EMILE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 49220 LONGUENEE-EN-ANJOUSiègeFermé
387 697 378 00017 · ouvert le 12 juin 1992 · NAF 0220Z
Conformité de BROSSAIS EMILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAIS EMILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSAIS EMILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSAIS EMILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 1992
Questions fréquentes sur BROSSAIS EMILE
Quel est le numéro SIREN de BROSSAIS EMILE ?
Le numéro SIREN de BROSSAIS EMILE est 387 697 378. Le SIRET de son siège social est 387 697 378 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66387697378.
Où se situe le siège social de BROSSAIS EMILE ?
Le siège social de BROSSAIS EMILE est situé Les Miselles, 49220 Longuenee-en-Anjou.
BROSSAIS EMILE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSAIS EMILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSAIS EMILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSAIS EMILE.
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