BROSSAIS PATRICK

Active

Siren377 534 508Entrepreneur individuel75011 PARIS 11Créée le 15 mars 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 377 534 508, BROSSAIS PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 15 mars 1990. Son siège social est situé 321 rue du Fbg St Antoine, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 8622C comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSAIS PATRICK

INSEE

Dénomination: BROSSAIS PATRICK
SIREN: 377 534 508
SIRET (siège): 377 534 508 00025
N° TVA intracommunautaire: FR11377534508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 377 534 508
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8622C
Date de création: 15 mars 1990
Siège social: 321 RUE DU FBG ST ANTOINE, 75011, PARIS 11
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de BROSSAIS PATRICK

Autres activités des médecins spécialistes

Finances de BROSSAIS PATRICK

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSAIS PATRICK

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSAIS PATRICK

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

75011 PARIS 11SiègeActif
377 534 508 00025 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 8622C
75020 PARISFermé
377 534 508 00017 · ouvert le 15 mars 1990 · NAF 8622C

Documents juridiques de BROSSAIS PATRICK

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSAIS PATRICK

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSAIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSAIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSAIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSAIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSAIS PATRICK

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 15 mars 1990

Questions fréquentes sur BROSSAIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BROSSAIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de BROSSAIS PATRICK est 377 534 508. Le SIRET de son siège social est 377 534 508 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11377534508.

Où se situe le siège social de BROSSAIS PATRICK ?

Le siège social de BROSSAIS PATRICK est situé 321 rue du Fbg St Antoine, 75011 Paris 11.