BROSSARD ALAIN
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
BROSSARD ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1988, identifié par le SIREN 344 778 642. Son siège social est situé 107 Che du Renonceau, 69780 Saint-Pierre-de-Chandieu. BROSSARD ALAIN relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).
Fiche d'identité de BROSSARD ALAIN
INSEE- Dénomination
- BROSSARD ALAIN
- SIREN
- 344 778 642
- SIRET (siège)
- 344 778 642 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09344778642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 778 642
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 01 avril 1988
- Siège social
- 107 CHE DU RENONCEAU, 69780, SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD ALAIN
Activités de soutien aux cultures
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Établissements de BROSSARD ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69780 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEUSiègeActif
344 778 642 00019 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 0161Z
Conformité de BROSSARD ALAIN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROSSARD ALAIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 10 décembre 2024 pour insuffisance d'actif.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 10 décembre 2024 · publié le 16 janvier 2025 · Greffe du Tribunal Judiciaire d'Albi
jugement de clôture pour insuffisance d’actif de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée. Mandataire liquidateur : Me VITANI - SCP VITANI-BRU, 8, rue Geaorges Charpak, 81290 Abruguière. RG : 24/00816
Aucune mention de BROSSARD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD ALAIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal Judiciaire d'Albi
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2024-12-10 · jugement de clôture pour insuffisance d’actif de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée. Mandataire liquidateur : Me VITANI - SCP VITANI-BRU, 8, rue Geaorges Charpak, 81290 Abruguière. RG : 24/00816
- création
Date d'effet : 01 avril 1988
Questions fréquentes sur BROSSARD ALAIN
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ALAIN ?
Le numéro SIREN de BROSSARD ALAIN est 344 778 642. Le SIRET de son siège social est 344 778 642 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09344778642.
Où se situe le siège social de BROSSARD ALAIN ?
Le siège social de BROSSARD ALAIN est situé 107 Che du Renonceau, 69780 Saint-Pierre-de-Chandieu.
BROSSARD ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROSSARD ALAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 décembre 2024 pour insuffisance d'actif.
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