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BROSSARD ALAIN

Active
Siren344 778 642Entrepreneur individuel69780 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEUCréée le 01 avril 1988

0161Z · Activités de soutien aux cultures

BROSSARD ALAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1988, identifié par le SIREN 344 778 642. Son siège social est situé 107 Che du Renonceau, 69780 Saint-Pierre-de-Chandieu. BROSSARD ALAIN relève du secteur activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z).

Fiche d'identité de BROSSARD ALAIN

Dénomination
BROSSARD ALAIN
SIREN
344 778 642
SIRET (siège)
344 778 642 00019
N° TVA intracommunautaire
FR09344778642Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 778 642
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
01 avril 1988
Siège social
107 CHE DU RENONCEAU, 69780, SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD ALAIN

Activités de soutien aux cultures

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Établissements de BROSSARD ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69780 SAINT-PIERRE-DE-CHANDIEUSiègeActif

    344 778 642 00019 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 0161Z

Conformité de BROSSARD ALAIN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour BROSSARD ALAIN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 10 décembre 2024 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 10 décembre 2024 · publié le 16 janvier 2025 · Greffe du Tribunal Judiciaire d'Albi

jugement de clôture pour insuffisance d’actif de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée. Mandataire liquidateur : Me VITANI - SCP VITANI-BRU, 8, rue Geaorges Charpak, 81290 Abruguière. RG : 24/00816

Aucune mention de BROSSARD ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD ALAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire d'Albi

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2024-12-10 · jugement de clôture pour insuffisance d’actif de la procédure de liquidation judiciaire simplifiée. Mandataire liquidateur : Me VITANI - SCP VITANI-BRU, 8, rue Geaorges Charpak, 81290 Abruguière. RG : 24/00816

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1988

Questions fréquentes sur BROSSARD ALAIN

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ALAIN ?

Le numéro SIREN de BROSSARD ALAIN est 344 778 642. Le SIRET de son siège social est 344 778 642 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09344778642.

Où se situe le siège social de BROSSARD ALAIN ?

Le siège social de BROSSARD ALAIN est situé 107 Che du Renonceau, 69780 Saint-Pierre-de-Chandieu.

BROSSARD ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. BROSSARD ALAIN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 10 décembre 2024 pour insuffisance d'actif.