BROSSARD Arthur
Active6201Z · Programmation informatique
BROSSARD Arthur est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 961 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 AV de l'europe 7ème étage, Sandrine BROSSARD, Citée des indes, 78500 Sartrouville. Elle exerce une activité de programmation informatique (code NAF 6201Z).
Fiche d'identité de BROSSARD Arthur
INSEE- Dénomination
- BROSSARD Arthur
- SIREN
- 941 961 500
- SIRET (siège)
- 941 961 500 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02941961500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 961 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 13 mars 2025
- Siège social
- 12 AV de l'europe 7ème étage, Sandrine BROSSARD, Citée des indes, 78500, Sartrouville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de BROSSARD Arthur
Mon autoentreprise se base sur la création et la vente de service web. Les services proposées seront en échange d'un paiement récurrent.
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Établissements de BROSSARD Arthur
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78500 SartrouvilleSiègeActif
941 961 500 00019 · ouvert le 17 mars 2025 · NAF 6201Z
Conformité de BROSSARD Arthur
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Arthur. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD Arthur n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD Arthur
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 mars 2025
Questions fréquentes sur BROSSARD Arthur
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Arthur ?
Le numéro SIREN de BROSSARD Arthur est 941 961 500. Le SIRET de son siège social est 941 961 500 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02941961500.
Où se situe le siège social de BROSSARD Arthur ?
Le siège social de BROSSARD Arthur est situé 12 AV de l'europe 7ème étage, Sandrine BROSSARD, Citée des indes, 78500 Sartrouville.
BROSSARD Arthur est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD Arthur est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD Arthur est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD Arthur.
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