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BROSSARD ARTHUR

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Siren992 977 207Entrepreneur individuel35700 RennesCréée le 22 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 992 977 207, BROSSARD ARTHUR est un entrepreneur individuel créé le 22 octobre 2025. Son siège social est situé 6 SQ René Cassin, 35700 Rennes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8622C.

Fiche d'identité de BROSSARD ARTHUR

Dénomination
BROSSARD ARTHUR
SIREN
992 977 207
SIRET (siège)
992 977 207 00016
N° TVA intracommunautaire
FR38992977207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 977 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622C
Date de création
22 octobre 2025
Siège social
6 SQ René Cassin, 35700, Rennes
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD ARTHUR

Psychiatre

Finances de BROSSARD ARTHUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD ARTHUR

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD ARTHUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35700 RennesSiègeActif

    992 977 207 00016 · ouvert le 17 novembre 2025 · NAF 8622C

Documents juridiques de BROSSARD ARTHUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD ARTHUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD ARTHUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD ARTHUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD ARTHUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD ARTHUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD ARTHUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2025

Questions fréquentes sur BROSSARD ARTHUR

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ARTHUR ?

Le numéro SIREN de BROSSARD ARTHUR est 992 977 207. Le SIRET de son siège social est 992 977 207 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38992977207.

Où se situe le siège social de BROSSARD ARTHUR ?

Le siège social de BROSSARD ARTHUR est situé 6 SQ René Cassin, 35700 Rennes.

BROSSARD ARTHUR est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD ARTHUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD ARTHUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD ARTHUR.

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