BROSSARD BERNARD
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 391 134 186, BROSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1992. Son siège social est situé 2 rue du Haut Bourg, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. BROSSARD BERNARD relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de BROSSARD BERNARD
INSEE- Dénomination
- BROSSARD BERNARD
- SIREN
- 391 134 186
- SIRET (siège)
- 391 134 186 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR69391134186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 134 186
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 25 décembre 1992
- Siège social
- 2 RUE DU HAUT BOURG, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD BERNARD
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Établissements de BROSSARD BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif
391 134 186 00025 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0142Z
- 79320 LE BREUIL BERNARDFermé
391 134 186 00017 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 011A
Conformité de BROSSARD BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1992
Questions fréquentes sur BROSSARD BERNARD
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD BERNARD ?
Le numéro SIREN de BROSSARD BERNARD est 391 134 186. Le SIRET de son siège social est 391 134 186 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69391134186.
Où se situe le siège social de BROSSARD BERNARD ?
Le siège social de BROSSARD BERNARD est situé 2 rue du Haut Bourg, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.
BROSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD BERNARD.
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