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BROSSARD BERNARD

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Siren391 134 186Entrepreneur individuel79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRECréée le 25 décembre 1992

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Enregistré sous le numéro SIREN 391 134 186, BROSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 25 décembre 1992. Son siège social est situé 2 rue du Haut Bourg, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. BROSSARD BERNARD relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de BROSSARD BERNARD

Dénomination
BROSSARD BERNARD
SIREN
391 134 186
SIRET (siège)
391 134 186 00025
N° TVA intracommunautaire
FR69391134186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 134 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
25 décembre 1992
Siège social
2 RUE DU HAUT BOURG, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSARD BERNARD

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Établissements de BROSSARD BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif

    391 134 186 00025 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0142Z

  • 79320 LE BREUIL BERNARDFermé

    391 134 186 00017 · ouvert le 25 décembre 1992 · NAF 011A

Conformité de BROSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 décembre 1992

Questions fréquentes sur BROSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROSSARD BERNARD est 391 134 186. Le SIRET de son siège social est 391 134 186 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69391134186.

Où se situe le siège social de BROSSARD BERNARD ?

Le siège social de BROSSARD BERNARD est situé 2 rue du Haut Bourg, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.

BROSSARD BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD BERNARD.