BROSSARD BERNARD

Active

Siren408 382 992Entrepreneur individuel69610 MONTROMANTCréée le 01 août 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1980 sous le numéro SIREN 408 382 992. Elle est domiciliée Chervolin, 69610 Montromant. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de BROSSARD BERNARD

INSEE

Dénomination: BROSSARD BERNARD
SIREN: 408 382 992
SIRET (siège): 408 382 992 00019
N° TVA intracommunautaire: FR91408382992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 382 992
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0141Z
Date de création: 01 août 1980
Siège social: CHERVOLIN, 69610, MONTROMANT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD BERNARD

Élevage de vaches laitières

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de BROSSARD BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BROSSARD BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69610 MONTROMANTSiègeActif
408 382 992 00019 · ouvert le 01 août 1980 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BROSSARD BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 1980

Questions fréquentes sur BROSSARD BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD BERNARD ?

Le numéro SIREN de BROSSARD BERNARD est 408 382 992. Le SIRET de son siège social est 408 382 992 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91408382992.

Où se situe le siège social de BROSSARD BERNARD ?

Le siège social de BROSSARD BERNARD est situé Chervolin, 69610 Montromant.