BROSSARD Caroline

Active

Siren984 477 166Entrepreneur individuel49390 MouliherneCréée le 12 février 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD Caroline est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2024, identifié par le SIREN 984 477 166. Son siège social est situé 6 RUE de la Clé des Champs, 49390 Mouliherne. L'entreprise déclare le code NAF 9329Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD Caroline

INSEE

Dénomination: BROSSARD Caroline
SIREN: 984 477 166
SIRET (siège): 984 477 166 00016
N° TVA intracommunautaire: FR51984477166Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 984 477 166
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 12 février 2024
Siège social: 6 RUE de la Clé des Champs, 49390, Mouliherne
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD Caroline

Animation petite enfance (éveil musical, bébé signe, atelier Snoezelen, conte musical, motricité et atelier manuel)

Finances de BROSSARD Caroline

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD Caroline

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD Caroline

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

49390 MouliherneSiègeActif
984 477 166 00016 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BROSSARD Caroline

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD Caroline

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD Caroline. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD Caroline

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Caroline. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD Caroline n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD Caroline

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 12 février 2024

Questions fréquentes sur BROSSARD Caroline

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Caroline ?

Le numéro SIREN de BROSSARD Caroline est 984 477 166. Le SIRET de son siège social est 984 477 166 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51984477166.

Où se situe le siège social de BROSSARD Caroline ?

Le siège social de BROSSARD Caroline est situé 6 RUE de la Clé des Champs, 49390 Mouliherne.