BROSSARD CATHERINE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
BROSSARD CATHERINE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 315 249 219. Son siège social est situé 28 rue des Lices, 84000 Avignon. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de BROSSARD CATHERINE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD CATHERINE
- SIREN
- 315 249 219
- SIRET (siège)
- 315 249 219 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR94315249219Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 315 249 219
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 28 RUE DES LICES, 84000, AVIGNON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD CATHERINE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de BROSSARD CATHERINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84000 AVIGNONSiègeActif
315 249 219 00025 · ouvert le 01 mars 1982 · NAF 9609Z
Conformité de BROSSARD CATHERINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD CATHERINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD CATHERINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD CATHERINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Questions fréquentes sur BROSSARD CATHERINE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD CATHERINE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD CATHERINE est 315 249 219. Le SIRET de son siège social est 315 249 219 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94315249219.
Où se situe le siège social de BROSSARD CATHERINE ?
Le siège social de BROSSARD CATHERINE est situé 28 rue des Lices, 84000 Avignon.
BROSSARD CATHERINE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD CATHERINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD CATHERINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD CATHERINE.
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