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BROSSARD CLAUDE

Active
Siren329 872 204Entrepreneur individuel13910 MAILLANECréée le 13 décembre 1983

6920Z · Activités comptables

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSARD CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 décembre 1983 sous le numéro SIREN 329 872 204. Elle est domiciliée 29 Rte de Graveson, 13910 Maillane. Son activité principale est activités comptables (code NAF 6920Z).

Fiche d'identité de BROSSARD CLAUDE

Dénomination
BROSSARD CLAUDE
SIREN
329 872 204
SIRET (siège)
329 872 204 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23329872204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 872 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6920Z - Activités comptables
Date de création
13 décembre 1983
Siège social
29 RTE DE GRAVESON, 13910, MAILLANE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD CLAUDE

Activités comptables

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Établissements de BROSSARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13910 MAILLANESiègeActif

    329 872 204 00014 · ouvert le 13 décembre 1983 · NAF 6920Z

Conformité de BROSSARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1983

Questions fréquentes sur BROSSARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD CLAUDE est 329 872 204. Le SIRET de son siège social est 329 872 204 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23329872204.

Où se situe le siège social de BROSSARD CLAUDE ?

Le siège social de BROSSARD CLAUDE est situé 29 Rte de Graveson, 13910 Maillane.

BROSSARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD CLAUDE.

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