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BROSSARD CLAUDE

Active
Siren419 540 992Entrepreneur individuel79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRECréée le 01 mai 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1986, identifié par le SIREN 419 540 992. Elle est domiciliée Barillon, 79240 Moncoutant-sur-Sevre. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROSSARD CLAUDE

Dénomination
BROSSARD CLAUDE
SIREN
419 540 992
SIRET (siège)
419 540 992 00015
N° TVA intracommunautaire
FR70419540992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 540 992
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 mai 1986
Siège social
BARILLON, 79240, MONCOUTANT-SUR-SEVRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD CLAUDE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROSSARD CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79240 MONCOUTANT-SUR-SEVRESiègeActif

    419 540 992 00015 · ouvert le 01 mai 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROSSARD CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1986

Questions fréquentes sur BROSSARD CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD CLAUDE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD CLAUDE est 419 540 992. Le SIRET de son siège social est 419 540 992 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70419540992.

Où se situe le siège social de BROSSARD CLAUDE ?

Le siège social de BROSSARD CLAUDE est situé Barillon, 79240 Moncoutant-sur-Sevre.

BROSSARD CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD CLAUDE.

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