BROSSARD Clément

Active

Siren109 763 359Entrepreneur individuel31340 Villemur-sur-TarnCréée le 14 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD Clément est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 763 359. Son siège social est situé 4 RUE Jean-pierre Vernant, 31340 Villemur-sur-Tarn. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de BROSSARD Clément

INSEE

Dénomination: BROSSARD Clément
SIREN: 109 763 359
SIRET (siège): 109 763 359 00014
N° TVA intracommunautaire: FR18109763359Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 763 359
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9329Z
Date de création: 14 septembre 2026
Siège social: 4 RUE Jean-pierre Vernant, 31340, Villemur-sur-Tarn
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD Clément

sonorisation d'événements sportifs, loto,...

Finances de BROSSARD Clément

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD Clément

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD Clément

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31340 Villemur-sur-TarnSiègeActif
109 763 359 00014 · ouvert le 01 septembre 2026 · NAF 9329Z

Documents juridiques de BROSSARD Clément

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD Clément

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD Clément. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD Clément

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Clément. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD Clément n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD Clément

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

23 septembre 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-14 · Début d'activité : 2026-09-01

14 septembre 2026création
Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur BROSSARD Clément

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Clément ?

Le numéro SIREN de BROSSARD Clément est 109 763 359. Le SIRET de son siège social est 109 763 359 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18109763359.

Où se situe le siège social de BROSSARD Clément ?

Le siège social de BROSSARD Clément est situé 4 RUE Jean-pierre Vernant, 31340 Villemur-sur-Tarn.