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BROSSARD DANIEL

Active
Siren440 676 245Entrepreneur individuel78400 CHATOUCréée le 22 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 676 245, BROSSARD DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 2002. Elle est domiciliée 123 rue des Sablons, 78400 Chatou. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.

Fiche d'identité de BROSSARD DANIEL

Dénomination
BROSSARD DANIEL
SIREN
440 676 245
SIRET (siège)
440 676 245 00010
N° TVA intracommunautaire
FR33440676245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 676 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9001Z
Date de création
22 janvier 2002
Siège social
123 RUE DES SABLONS, 78400, CHATOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD DANIEL

Arts du spectacle vivant

Finances de BROSSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 78400 CHATOUSiègeActif

    440 676 245 00010 · ouvert le 22 janvier 2002 · NAF 9001Z

Documents juridiques de BROSSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 2002

Questions fréquentes sur BROSSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD DANIEL est 440 676 245. Le SIRET de son siège social est 440 676 245 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33440676245.

Où se situe le siège social de BROSSARD DANIEL ?

Le siège social de BROSSARD DANIEL est situé 123 rue des Sablons, 78400 Chatou.

BROSSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD DANIEL.

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