BROSSARD DANIELLE

Active

Siren430 988 675Entrepreneur individuel17190 SAINT GEORGES D'OLERONCréée le 01 novembre 1971

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 988 675, BROSSARD DANIELLE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 1971. Le siège social de l'entreprise se trouve Ham Chaucre, 17190 Saint Georges d'Oleron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702A.

Fiche d'identité de BROSSARD DANIELLE

INSEE

Dénomination: BROSSARD DANIELLE
SIREN: 430 988 675
SIRET (siège): 430 988 675 00012
N° TVA intracommunautaire: FR75430988675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 988 675
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 702A
Date de création: 01 novembre 1971
Siège social: HAM CHAUCRE, 17190, SAINT GEORGES D'OLERON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD DANIELLE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSSARD DANIELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD DANIELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD DANIELLE

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

17190 SAINT GEORGES D'OLERONSiègeFermé
430 988 675 00012 · ouvert le 01 novembre 1971 · NAF 702A

Documents juridiques de BROSSARD DANIELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD DANIELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD DANIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD DANIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD DANIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD DANIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD DANIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1971

Questions fréquentes sur BROSSARD DANIELLE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD DANIELLE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD DANIELLE est 430 988 675. Le SIRET de son siège social est 430 988 675 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75430988675.

Où se situe le siège social de BROSSARD DANIELLE ?

Le siège social de BROSSARD DANIELLE est situé Ham Chaucre, 17190 Saint Georges d'Oleron.