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BROSSARD DAVID

Active
Siren402 346 613Entrepreneur individuel79500 MELLECréée le 18 septembre 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD DAVID est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 1995, identifié par le SIREN 402 346 613. Son siège social est situé 48 rue Saint Jean, 79500 Melle. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4618Z.

Fiche d'identité de BROSSARD DAVID

Dénomination
BROSSARD DAVID
SIREN
402 346 613
SIRET (siège)
402 346 613 00043
N° TVA intracommunautaire
FR78402346613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 402 346 613
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 08 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
18 septembre 1995
Siège social
48 RUE SAINT JEAN, 79500, MELLE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSARD DAVID

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de BROSSARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD DAVID

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 79500 MELLESiègeActif

    402 346 613 00043 · ouvert le 01 mai 2005 · NAF 4618Z

  • 79000 NIORTActif

    402 346 613 00050 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 4619B

  • 79270 SAINT-SYMPHORIENFermé

    402 346 613 00035 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 4619B

Documents juridiques de BROSSARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-06-25 · Début d'activité : 2024-07-01

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 1995

Questions fréquentes sur BROSSARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BROSSARD DAVID est 402 346 613. Le SIRET de son siège social est 402 346 613 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78402346613.

Où se situe le siège social de BROSSARD DAVID ?

Le siège social de BROSSARD DAVID est situé 48 rue Saint Jean, 79500 Melle.

BROSSARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD DAVID.

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