BROSSARD DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 520 929 381, BROSSARD DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2010. Son siège social est situé 28 rue Claude Monet, 33450 Saint-Loubes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.
Fiche d'identité de BROSSARD DAVID
INSEE- Dénomination
- BROSSARD DAVID
- SIREN
- 520 929 381
- SIRET (siège)
- 520 929 381 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR09520929381Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 929 381
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- 28 RUE CLAUDE MONET, 33450, SAINT-LOUBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD DAVID
Travaux de peinture et vitrerie
Finances de BROSSARD DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSARD DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSARD DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33450 SAINT-LOUBESSiègeActif
520 929 381 00017 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4334Z
Documents juridiques de BROSSARD DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSARD DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSARD DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSARD DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Questions fréquentes sur BROSSARD DAVID
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD DAVID ?
Le numéro SIREN de BROSSARD DAVID est 520 929 381. Le SIRET de son siège social est 520 929 381 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09520929381.
Où se situe le siège social de BROSSARD DAVID ?
Le siège social de BROSSARD DAVID est situé 28 rue Claude Monet, 33450 Saint-Loubes.
BROSSARD DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD DAVID.
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