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BROSSARD DAVID

Active
Siren797 478 294Entrepreneur individuel49100 ANGERSCréée le 11 avril 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 2013 sous le numéro SIREN 797 478 294. Elle est domiciliée 18 Pl du Docteur Bichon, 49100 Angers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de BROSSARD DAVID

Dénomination
BROSSARD DAVID
SIREN
797 478 294
SIRET (siège)
797 478 294 00011
N° TVA intracommunautaire
FR25797478294Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 478 294
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
11 avril 2013
Siège social
18 PL DU DOCTEUR BICHON, 49100, ANGERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD DAVID

Activités des sièges sociaux

Finances de BROSSARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49100 ANGERSSiègeActif

    797 478 294 00011 · ouvert le 11 avril 2013 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BROSSARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2013

Questions fréquentes sur BROSSARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BROSSARD DAVID est 797 478 294. Le SIRET de son siège social est 797 478 294 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25797478294.

Où se situe le siège social de BROSSARD DAVID ?

Le siège social de BROSSARD DAVID est situé 18 Pl du Docteur Bichon, 49100 Angers.

BROSSARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD DAVID.

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