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BROSSARD DAVID

Active
Siren883 938 094Entrepreneur individuel85540 SAINT-VINCENT-SUR-GRAONCréée le 09 juin 2020

8130Z · Services d'aménagement paysager

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BROSSARD DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 juin 2020 sous le numéro SIREN 883 938 094. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Che de Bourgneuf, 85540 Saint-Vincent-sur-Graon. Elle exerce une activité de services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).

Fiche d'identité de BROSSARD DAVID

Dénomination
BROSSARD DAVID
SIREN
883 938 094
SIRET (siège)
883 938 094 00017
N° TVA intracommunautaire
FR67883938094Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 938 094
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z - Services d'aménagement paysager
Date de création
09 juin 2020
Siège social
10 CHE DE BOURGNEUF, 85540, SAINT-VINCENT-SUR-GRAON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD DAVID

Entretien extérieur, taille, tonte, petit jardinage, nettoyage façade et couverture.

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Établissements de BROSSARD DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85540 SAINT-VINCENT-SUR-GRAONSiègeActif

    883 938 094 00017 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 8130Z

Documents juridiques de BROSSARD DAVID

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2020

  • Acte

Conformité de BROSSARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD DAVID

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-06-16 · Début d'activité : 2020-06-01

  1. création

    Date d'effet : 09 juin 2020

Questions fréquentes sur BROSSARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD DAVID ?

Le numéro SIREN de BROSSARD DAVID est 883 938 094. Le SIRET de son siège social est 883 938 094 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67883938094.

Où se situe le siège social de BROSSARD DAVID ?

Le siège social de BROSSARD DAVID est situé 10 Che de Bourgneuf, 85540 Saint-Vincent-sur-Graon.

BROSSARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD DAVID.

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