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BROSSARD DELPLANQUE

Active
Siren388 672 826SCI91000 EVRY-COURCOURONNESCréée le 25 septembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

BROSSARD DELPLANQUE est une SCI immatriculée le 25 septembre 1992 sous le numéro SIREN 388 672 826. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 bd Decauville, 91000 Evry-Courcouronnes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MR BROSSARD PHILIPPE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de BROSSARD DELPLANQUE

Dénomination
BROSSARD DELPLANQUE
SIREN
388 672 826
SIRET (siège)
388 672 826 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17388672826Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 672 826
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 septembre 1992
Siège social
45 BD DECAUVILLE, 91000, EVRY-COURCOURONNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD DELPLANQUE

Propriété, Administrtion et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'adjudication, échange, apports ou autrement. Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de BROSSARD DELPLANQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD DELPLANQUE

M

MR BROSSARD PHILIPPE

Gérant

Depuis la création (25 septembre 1992) · 34 ans

M

MR DELPLANQUE GILLES

Gérant

Depuis la création (25 septembre 1992) · 34 ans

Établissements de BROSSARD DELPLANQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91000 EVRY-COURCOURONNESSiègeActif

    388 672 826 00012 · ouvert le 03 juillet 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de BROSSARD DELPLANQUE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD DELPLANQUE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD DELPLANQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD DELPLANQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD DELPLANQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BROSSARD DELPLANQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BROSSARD DELPLANQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD DELPLANQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 septembre 1992

Questions fréquentes sur BROSSARD DELPLANQUE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD DELPLANQUE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD DELPLANQUE est 388 672 826. Le SIRET de son siège social est 388 672 826 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17388672826.

Qui dirige BROSSARD DELPLANQUE ?

BROSSARD DELPLANQUE est dirigée par MR BROSSARD PHILIPPE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BROSSARD DELPLANQUE ?

Le siège social de BROSSARD DELPLANQUE est situé 45 bd Decauville, 91000 Evry-Courcouronnes.

BROSSARD DELPLANQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD DELPLANQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD DELPLANQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD DELPLANQUE.

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