BROSSARD ETUDE
Active7111Z · Activités d'architecture
BROSSARD ETUDE est une SARL immatriculée le 1er octobre 1990 sous le numéro SIREN 379 578 685. Son siège social est situé 50 av Edouard Millaud, 69290 Craponne. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de BROSSARD ETUDE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD ETUDE
- SIREN
- 379 578 685
- SIRET (siège)
- 379 578 685 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR08379578685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 379 578 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 01 octobre 1990
- Siège social
- 50 AV EDOUARD MILLAUD, 69290, CRAPONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de BROSSARD ETUDE
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de BROSSARD ETUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69290 CRAPONNESiègeFermé
379 578 685 00016 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 7111Z
Documents juridiques de BROSSARD ETUDE
INPIConformité de BROSSARD ETUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD ETUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BROSSARD ETUDE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BROSSARD ETUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD ETUDE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1990
Questions fréquentes sur BROSSARD ETUDE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD ETUDE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD ETUDE est 379 578 685. Le SIRET de son siège social est 379 578 685 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08379578685.
Où se situe le siège social de BROSSARD ETUDE ?
Le siège social de BROSSARD ETUDE est situé 50 av Edouard Millaud, 69290 Craponne.
BROSSARD ETUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD ETUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD ETUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD ETUDE.
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