BROSSARD FABIEN
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Enregistré sous le numéro SIREN 492 066 063, BROSSARD FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 10 août 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Imp des Rouges Gorges, 85100 Les Sables d'Olonne. BROSSARD FABIEN relève du secteur création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de BROSSARD FABIEN
INSEE- Dénomination
- BROSSARD FABIEN
- SIREN
- 492 066 063
- SIRET (siège)
- 492 066 063 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR15492066063Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 066 063
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 10 août 2006
- Siège social
- 10 IMP DES ROUGES GORGES, 85100, LES SABLES D'OLONNE
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD FABIEN
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de BROSSARD FABIEN
INSEE4 établissements, dont 2 en activité.
- 85100 LES SABLES D'OLONNESiègeActif
492 066 063 00032 · ouvert le 04 mars 2019 · NAF 9003A
- 85100 Les Sables-d'OlonneActif
492 066 063 00040 · ouvert le 01 septembre 2023 · NAF 6820A
- 75015 PARIS 15Fermé
492 066 063 00016 · ouvert le 10 août 2006 · NAF 9003A
- 85000 LA ROCHE-SUR-YONFermé
492 066 063 00024 · ouvert le 11 avril 2016 · NAF 9003A
Conformité de BROSSARD FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD FABIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 août 2006
Questions fréquentes sur BROSSARD FABIEN
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD FABIEN ?
Le numéro SIREN de BROSSARD FABIEN est 492 066 063. Le SIRET de son siège social est 492 066 063 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15492066063.
Où se situe le siège social de BROSSARD FABIEN ?
Le siège social de BROSSARD FABIEN est situé 10 Imp des Rouges Gorges, 85100 Les Sables d'Olonne.
BROSSARD FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD FABIEN.
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