BROSSARD FABRICE
Active8130Z · Services d'aménagement paysager
Enregistré sous le numéro SIREN 448 757 484, BROSSARD FABRICE est un entrepreneur individuel créé le 23 mai 2003. Son siège social est situé 5311 Rte de Saint-Jeannet, 06700 Saint-Laurent-du-Var. BROSSARD FABRICE relève du secteur services d'aménagement paysager (code NAF 8130Z).
Fiche d'identité de BROSSARD FABRICE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD FABRICE
- SIREN
- 448 757 484
- SIRET (siège)
- 448 757 484 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR55448757484Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 448 757 484
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8130Z - Services d'aménagement paysager
- Date de création
- 23 mai 2003
- Siège social
- 5311 RTE DE SAINT-JEANNET, 06700, SAINT-LAURENT-DU-VAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD FABRICE
Services d'aménagement paysager
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Établissements de BROSSARD FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06700 SAINT-LAURENT-DU-VARSiègeActif
448 757 484 00010 · ouvert le 02 juin 2003 · NAF 8130Z
Conformité de BROSSARD FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 mai 2003
Questions fréquentes sur BROSSARD FABRICE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD FABRICE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD FABRICE est 448 757 484. Le SIRET de son siège social est 448 757 484 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55448757484.
Où se situe le siège social de BROSSARD FABRICE ?
Le siège social de BROSSARD FABRICE est situé 5311 Rte de Saint-Jeannet, 06700 Saint-Laurent-du-Var.
BROSSARD FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD FABRICE.
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