BROSSARD Fabrice
Active3511Z · Production d'électricité
BROSSARD Fabrice est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 décembre 2024 sous le numéro SIREN 938 919 461. Elle est domiciliée 13 RTE de la Papeterie, 86130 Saint-Georges-lès-Baillargeaux. BROSSARD Fabrice relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROSSARD Fabrice
INSEE- Dénomination
- BROSSARD Fabrice
- SIREN
- 938 919 461
- SIRET (siège)
- 938 919 461 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR33938919461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 919 461
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 décembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 24 décembre 2024
- Siège social
- 13 RTE de la Papeterie, 86130, Saint-Georges-lès-Baillargeaux
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BROSSARD Fabrice
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de BROSSARD Fabrice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86130 Saint-Georges-lès-BaillargeauxSiègeActif
938 919 461 00013 · ouvert le 21 octobre 2024 · NAF 3511Z
Conformité de BROSSARD Fabrice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD Fabrice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD Fabrice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD Fabrice
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 décembre 2024
Questions fréquentes sur BROSSARD Fabrice
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD Fabrice ?
Le numéro SIREN de BROSSARD Fabrice est 938 919 461. Le SIRET de son siège social est 938 919 461 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33938919461.
Où se situe le siège social de BROSSARD Fabrice ?
Le siège social de BROSSARD Fabrice est situé 13 RTE de la Papeterie, 86130 Saint-Georges-lès-Baillargeaux.
BROSSARD Fabrice est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD Fabrice est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD Fabrice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD Fabrice.
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