BROSSARD FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 819 104 209, BROSSARD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 11 mars 2016. Elle est domiciliée 40 les Terres du Tail - Saint Aubin de Baubigné, 79700 Mauléon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de BROSSARD FREDERIC
INSEE- Dénomination
- BROSSARD FREDERIC
- SIREN
- 819 104 209
- SIRET (siège)
- 819 104 209 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR96819104209Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 104 209
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 11 mars 2016
- Siège social
- 40 les Terres du Tail - Saint Aubin de Baubigné, 79700, Mauléon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD FREDERIC
Elevage d'autres animaux
Finances de BROSSARD FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSARD FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSARD FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 79700 MauléonSiègeActif
819 104 209 00039 · ouvert le 11 mars 2016 · NAF 0149Z
- 79700 MAULEONFermé
819 104 209 00013 · ouvert le 11 mars 2016 · NAF 0149Z
Documents juridiques de BROSSARD FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSARD FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSARD FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSARD FREDERIC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Niort
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-14 · Début d'activité : 2025-10-01
- création
Date d'effet : 11 mars 2016
Questions fréquentes sur BROSSARD FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD FREDERIC ?
Le numéro SIREN de BROSSARD FREDERIC est 819 104 209. Le SIRET de son siège social est 819 104 209 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96819104209.
Où se situe le siège social de BROSSARD FREDERIC ?
Le siège social de BROSSARD FREDERIC est situé 40 les Terres du Tail - Saint Aubin de Baubigné, 79700 Mauléon.
BROSSARD FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD FREDERIC.
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