BROSSARD FREDERIC

Active

Siren848 065 926Entrepreneur individuel26120 LA BAUME-CORNILLANECréée le 12 février 2019

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 février 2019 sous le numéro SIREN 848 065 926. Son siège social est situé Imp des Granges, 26120 La Baume-Cornillane. L'entreprise déclare le code NAF 1013B comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROSSARD FREDERIC
SIREN: 848 065 926
SIRET (siège): 848 065 926 00018
N° TVA intracommunautaire: FR19848065926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 848 065 926
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 1013B
Date de création: 12 février 2019
Siège social: IMP DES GRANGES, 26120, LA BAUME-CORNILLANE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD FREDERIC

Vente et production de charcuterie.

Finances de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

26120 LA BAUME-CORNILLANESiègeActif
848 065 926 00018 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 1013B

Documents juridiques de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD FREDERIC

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

27 février 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2019-03-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 12 février 2019

Questions fréquentes sur BROSSARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROSSARD FREDERIC est 848 065 926. Le SIRET de son siège social est 848 065 926 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19848065926.

Où se situe le siège social de BROSSARD FREDERIC ?

Le siège social de BROSSARD FREDERIC est situé Imp des Granges, 26120 La Baume-Cornillane.