BROSSARD FREDERIC

Active

Siren913 844 270Entrepreneur individuel25400 AUDINCOURTCréée le 09 février 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 2022, identifié par le SIREN 913 844 270. Son siège social est situé 2 rue du Clair Logis, 25400 Audincourt. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROSSARD FREDERIC
SIREN: 913 844 270
SIRET (siège): 913 844 270 00011
N° TVA intracommunautaire: FR94913844270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 913 844 270
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 09 février 2022
Siège social: 2 RUE DU CLAIR LOGIS, 25400, AUDINCOURT
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD FREDERIC

Production d'électricité

Finances de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

25400 AUDINCOURTSiègeActif
913 844 270 00011 · ouvert le 09 février 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 février 2022

Questions fréquentes sur BROSSARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROSSARD FREDERIC est 913 844 270. Le SIRET de son siège social est 913 844 270 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94913844270.

Où se situe le siège social de BROSSARD FREDERIC ?

Le siège social de BROSSARD FREDERIC est situé 2 rue du Clair Logis, 25400 Audincourt.