BROSSARD FREDERIC

Active

Siren928 574 748Entrepreneur individuel91360 Épinay-sur-OrgeCréée le 07 mai 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 928 574 748, BROSSARD FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 7 mai 2024. Elle est domiciliée 28 RUE de la Croix Taron, 91360 Épinay-sur-Orge. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de BROSSARD FREDERIC

INSEE

Dénomination: BROSSARD FREDERIC
SIREN: 928 574 748
SIRET (siège): 928 574 748 00010
N° TVA intracommunautaire: FR74928574748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 928 574 748
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 07 mai 2024
Siège social: 28 RUE de la Croix Taron, 91360, Épinay-sur-Orge
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD FREDERIC

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD FREDERIC

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91360 Épinay-sur-OrgeSiègeActif
928 574 748 00010 · ouvert le 05 décembre 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 07 mai 2024

Questions fréquentes sur BROSSARD FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD FREDERIC ?

Le numéro SIREN de BROSSARD FREDERIC est 928 574 748. Le SIRET de son siège social est 928 574 748 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74928574748.

Où se situe le siège social de BROSSARD FREDERIC ?

Le siège social de BROSSARD FREDERIC est situé 28 RUE de la Croix Taron, 91360 Épinay-sur-Orge.