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BROSSARD GERARD

Active
Siren324 410 828Entrepreneur individuel63670 LA ROCHE-BLANCHECréée le 01 octobre 1980

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSARD GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1980, identifié par le SIREN 324 410 828. Elle est domiciliée 1 rue de la Prairie residence les Rives d'Ithaque, 63670 La Roche-Blanche. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROSSARD GERARD

Dénomination
BROSSARD GERARD
SIREN
324 410 828
SIRET (siège)
324 410 828 00036
N° TVA intracommunautaire
FR68324410828Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 410 828
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 octobre 1980
Siège social
1 RUE DE LA PRAIRIE RESIDENCE LES RIVES D'ITHAQUE, 63670, LA ROCHE-BLANCHE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSARD GERARD

Location de logements

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Établissements de BROSSARD GERARD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 63670 LA ROCHE-BLANCHESiègeActif

    324 410 828 00036 · ouvert le 01 avril 2015 · NAF 6820A

  • 71300 MONTCEAU-LES-MINESFermé

    324 410 828 00010 · ouvert le 01 octobre 1980 · NAF 852Z

  • 71300 MONTCEAU-LES-MINESFermé

    324 410 828 00028 · ouvert le 04 juillet 2005 · NAF 7500Z

Conformité de BROSSARD GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1980

Questions fréquentes sur BROSSARD GERARD

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD GERARD ?

Le numéro SIREN de BROSSARD GERARD est 324 410 828. Le SIRET de son siège social est 324 410 828 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68324410828.

Où se situe le siège social de BROSSARD GERARD ?

Le siège social de BROSSARD GERARD est situé 1 rue de la Prairie residence les Rives d'Ithaque, 63670 La Roche-Blanche.

BROSSARD GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD GERARD.

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