BROSSARD GERARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROSSARD GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 avril 1999 sous le numéro SIREN 423 039 759. Elle est domiciliée Les Borderies, 86260 La Puye. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSARD GERARD
INSEE- Dénomination
- BROSSARD GERARD
- SIREN
- 423 039 759
- SIRET (siège)
- 423 039 759 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR01423039759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 039 759
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 28 avril 1999
- Siège social
- LES BORDERIES, 86260, LA PUYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD GERARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROSSARD GERARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86260 LA PUYESiègeActif
423 039 759 00018 · ouvert le 28 avril 1999 · NAF 6820B
Conformité de BROSSARD GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 1999
Questions fréquentes sur BROSSARD GERARD
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD GERARD ?
Le numéro SIREN de BROSSARD GERARD est 423 039 759. Le SIRET de son siège social est 423 039 759 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01423039759.
Où se situe le siège social de BROSSARD GERARD ?
Le siège social de BROSSARD GERARD est situé Les Borderies, 86260 La Puye.
BROSSARD GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD GERARD.
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