BROSSARD GINETTE
ActiveBROSSARD GINETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1980, identifié par le SIREN 324 256 965. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Antoine Drivet, 42110 Feurs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 930N.
Fiche d'identité de BROSSARD GINETTE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD GINETTE
- SIREN
- 324 256 965
- SIRET (siège)
- 324 256 965 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR05324256965Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 324 256 965
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 930N
- Date de création
- 01 octobre 1980
- Siège social
- PL ANTOINE DRIVET, 42110, FEURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD GINETTE
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Établissements de BROSSARD GINETTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42110 FEURSSiègeFermé
324 256 965 00017 · ouvert le 01 octobre 1980 · NAF 930N
Conformité de BROSSARD GINETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD GINETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1980
Questions fréquentes sur BROSSARD GINETTE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD GINETTE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD GINETTE est 324 256 965. Le SIRET de son siège social est 324 256 965 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05324256965.
Où se situe le siège social de BROSSARD GINETTE ?
Le siège social de BROSSARD GINETTE est situé Pl Antoine Drivet, 42110 Feurs.
BROSSARD GINETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD GINETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD GINETTE.
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