BROSSARD GINETTE
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 841 755 895, BROSSARD GINETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2017. Le siège social de l'entreprise se trouve 44 rue des Fontenelles, 79000 Niort. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSARD GINETTE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD GINETTE
- SIREN
- 841 755 895
- SIRET (siège)
- 841 755 895 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58841755895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 755 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 2017
- Siège social
- 44 RUE DES FONTENELLES, 79000, NIORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD GINETTE
Location de logements
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Établissements de BROSSARD GINETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79000 NIORTSiègeActif
841 755 895 00015 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820A
Conformité de BROSSARD GINETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD GINETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2017
Questions fréquentes sur BROSSARD GINETTE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD GINETTE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD GINETTE est 841 755 895. Le SIRET de son siège social est 841 755 895 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58841755895.
Où se situe le siège social de BROSSARD GINETTE ?
Le siège social de BROSSARD GINETTE est situé 44 rue des Fontenelles, 79000 Niort.
BROSSARD GINETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD GINETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD GINETTE.
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