BROSSARD GUY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 400 049 086, BROSSARD GUY est un entrepreneur individuel créé le 1er février 1995. Son siège social est situé 18 rue de Paris, 97460 Saint-Paul. L'entreprise déclare le code NAF 7320Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSARD GUY
INSEE- Dénomination
- BROSSARD GUY
- SIREN
- 400 049 086
- SIRET (siège)
- 400 049 086 00061
- N° TVA intracommunautaire
- FR26400049086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 049 086
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7320Z
- Date de création
- 01 février 1995
- Siège social
- 18 RUE DE PARIS, 97460, SAINT-PAUL
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD GUY
Etudes de marchés, marketing, conseil
Finances de BROSSARD GUY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSARD GUY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSARD GUY
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 97460 SAINT-PAULSiègeActif
400 049 086 00061 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 7320Z
- 97400 SAINT-DENISFermé
400 049 086 00012 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 741E
- 97417 SAINT-DENISFermé
400 049 086 00020 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 7320Z
- 97460 SAINT-PAULFermé
400 049 086 00046 · ouvert le 01 août 2008 · NAF 7320Z
Documents juridiques de BROSSARD GUY
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSARD GUY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD GUY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSARD GUY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD GUY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD GUY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSARD GUY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 février 1995
Marchés publics de BROSSARD GUY
data.gouv.fr19 marchés publics ont été notifiés à BROSSARD GUY et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,8 M€.
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Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur BROSSARD GUY
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD GUY ?
Le numéro SIREN de BROSSARD GUY est 400 049 086. Le SIRET de son siège social est 400 049 086 00061. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26400049086.
Où se situe le siège social de BROSSARD GUY ?
Le siège social de BROSSARD GUY est situé 18 rue de Paris, 97460 Saint-Paul.
BROSSARD GUY est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD GUY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD GUY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD GUY.
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