BROSSARD JACQUES

Active

Siren391 962 719Entrepreneur individuel91550 PARAY-VIEILLE-POSTECréée le 15 juin 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 juin 2012, identifié par le SIREN 391 962 719. Elle est domiciliée 70 rue Romain Rolland, 91550 Paray-Vieille-Poste. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de BROSSARD JACQUES

INSEE

Dénomination: BROSSARD JACQUES
SIREN: 391 962 719
SIRET (siège): 391 962 719 00046
N° TVA intracommunautaire: FR43391962719Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 391 962 719
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4932Z
Date de création: 15 juin 2012
Siège social: 70 RUE ROMAIN ROLLAND, 91550, PARAY-VIEILLE-POSTE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de BROSSARD JACQUES

TAXI PARISIEN

Finances de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD JACQUES

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

91550 PARAY-VIEILLE-POSTESiègeActif
391 962 719 00046 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4932Z
91470 ANGERVILLIERSFermé
391 962 719 00020 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 602E
91470 ANGERVILLIERSFermé
391 962 719 00038 · ouvert le 01 juillet 2012 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 15 juin 2012

Questions fréquentes sur BROSSARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSSARD JACQUES est 391 962 719. Le SIRET de son siège social est 391 962 719 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43391962719.

Où se situe le siège social de BROSSARD JACQUES ?

Le siège social de BROSSARD JACQUES est situé 70 rue Romain Rolland, 91550 Paray-Vieille-Poste.