BROSSARD JACQUES

Active

Siren395 316 144Entrepreneur individuel17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNANCréée le 01 janvier 1979

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1979, identifié par le SIREN 395 316 144. Son siège social est situé Chez Grimaud, 17500 Saint-Germain-de-Lusignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROSSARD JACQUES

INSEE

Dénomination: BROSSARD JACQUES
SIREN: 395 316 144
SIRET (siège): 395 316 144 00017
N° TVA intracommunautaire: FR60395316144Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 395 316 144
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1979
Siège social: CHEZ GRIMAUD, 17500, SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

17500 SAINT-GERMAIN-DE-LUSIGNANSiègeActif
395 316 144 00017 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur BROSSARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSSARD JACQUES est 395 316 144. Le SIRET de son siège social est 395 316 144 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60395316144.

Où se situe le siège social de BROSSARD JACQUES ?

Le siège social de BROSSARD JACQUES est situé Chez Grimaud, 17500 Saint-Germain-de-Lusignan.