BROSSARD JACQUES

Active

Siren789 730 801Entrepreneur individuel27420 VEXIN-SUR-EPTECréée le 20 novembre 2012

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 789 730 801, BROSSARD JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 20 novembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 Rte du Chesany, 27420 Vexin-sur-Epte. L'entreprise déclare le code NAF 4779Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD JACQUES

INSEE

Dénomination: BROSSARD JACQUES
SIREN: 789 730 801
SIRET (siège): 789 730 801 00014
N° TVA intracommunautaire: FR07789730801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 789 730 801
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4779Z
Date de création: 20 novembre 2012
Siège social: 41 RTE DU CHESANY, 27420, VEXIN-SUR-EPTE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD JACQUES

Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Finances de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

27420 VEXIN-SUR-EPTESiègeActif
789 730 801 00014 · ouvert le 20 novembre 2012 · NAF 4779Z

Documents juridiques de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 20 novembre 2012

Questions fréquentes sur BROSSARD JACQUES

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JACQUES ?

Le numéro SIREN de BROSSARD JACQUES est 789 730 801. Le SIRET de son siège social est 789 730 801 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07789730801.

Où se situe le siège social de BROSSARD JACQUES ?

Le siège social de BROSSARD JACQUES est situé 41 Rte du Chesany, 27420 Vexin-sur-Epte.