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BROSSARD JAMES

Active
Siren343 067 658Entrepreneur individuel17120 SEMUSSACCréée le 01 octobre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD JAMES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1987, identifié par le SIREN 343 067 658. Son siège social est situé Chez Reine, 17120 Semussac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de BROSSARD JAMES

Dénomination
BROSSARD JAMES
SIREN
343 067 658
SIRET (siège)
343 067 658 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06343067658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 343 067 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 octobre 1987
Siège social
CHEZ REINE, 17120, SEMUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD JAMES

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BROSSARD JAMES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD JAMES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD JAMES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 17120 SEMUSSACSiègeFermé

    343 067 658 00017 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 011A

Documents juridiques de BROSSARD JAMES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD JAMES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD JAMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD JAMES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JAMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD JAMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD JAMES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1987

Questions fréquentes sur BROSSARD JAMES

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JAMES ?

Le numéro SIREN de BROSSARD JAMES est 343 067 658. Le SIRET de son siège social est 343 067 658 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06343067658.

Où se situe le siège social de BROSSARD JAMES ?

Le siège social de BROSSARD JAMES est situé Chez Reine, 17120 Semussac.

BROSSARD JAMES est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD JAMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD JAMES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD JAMES.

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