BROSSARD JEAN
ActiveBROSSARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1969, identifié par le SIREN 016 940 629. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue de l'Ile, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4703.
Fiche d'identité de BROSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSARD JEAN
- SIREN
- 016 940 629
- SIRET (siège)
- 016 940 629 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR10016940629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 016 940 629
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4703
- Date de création
- 25 décembre 1969
- Siège social
- 37 RUE DE L'ILE, 21000, DIJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD JEAN
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de BROSSARD JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21000 DIJONSiègeFermé
016 940 629 00013 · NAF 4703
Conformité de BROSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 25 décembre 1969
Questions fréquentes sur BROSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSARD JEAN est 016 940 629. Le SIRET de son siège social est 016 940 629 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10016940629.
Où se situe le siège social de BROSSARD JEAN ?
Le siège social de BROSSARD JEAN est situé 37 rue de l'Ile, 21000 Dijon.
BROSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD JEAN.
Entreprises similaires
Même activité, en France