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BROSSARD JEAN

Active
Siren413 787 714Entrepreneur individuel64210 AHETZECréée le 13 novembre 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BROSSARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 novembre 1990, identifié par le SIREN 413 787 714. Son siège social est situé Vla Mendi Lorea Curateur Mr Brossard Patri, 64210 Ahetze. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de BROSSARD JEAN

Dénomination
BROSSARD JEAN
SIREN
413 787 714
SIRET (siège)
413 787 714 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28413787714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 787 714
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 novembre 1990
Siège social
VLA MENDI LOREA CURATEUR MR BROSSARD PATRI, 64210, AHETZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BROSSARD JEAN

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de BROSSARD JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 64210 AHETZESiègeActif

    413 787 714 00018 · ouvert le 13 novembre 1990 · NAF 0111Z

  • 17120 EPARGNESFermé

    413 787 714 00026 · ouvert le 13 novembre 1990 · NAF 0111Z

Conformité de BROSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 1990

Questions fréquentes sur BROSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSARD JEAN est 413 787 714. Le SIRET de son siège social est 413 787 714 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28413787714.

Où se situe le siège social de BROSSARD JEAN ?

Le siège social de BROSSARD JEAN est situé Vla Mendi Lorea Curateur Mr Brossard Patri, 64210 Ahetze.

BROSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD JEAN.

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