BROSSARD JEAN
Active3511Z · Production d'électricité
Enregistré sous le numéro SIREN 837 502 640, BROSSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2015. Elle est domiciliée 17 rue de la Brossardiere, 85220 Coex. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROSSARD JEAN
INSEE- Dénomination
- BROSSARD JEAN
- SIREN
- 837 502 640
- SIRET (siège)
- 837 502 640 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR61837502640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 837 502 640
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 01 janvier 2015
- Siège social
- 17 RUE DE LA BROSSARDIERE, 85220, COEX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD JEAN
Production d'électricité
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Établissements de BROSSARD JEAN
INSEE3 établissements, dont 3 en activité.
- 85220 COEXSiègeActif
837 502 640 00019 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 3511Z
- 85220 COEXActif
837 502 640 00027 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A
- 85220 CoëxActif
837 502 640 00043 · ouvert le 23 février 2026 · NAF 8121Z
Documents juridiques de BROSSARD JEAN
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BROSSARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2015
Questions fréquentes sur BROSSARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JEAN ?
Le numéro SIREN de BROSSARD JEAN est 837 502 640. Le SIRET de son siège social est 837 502 640 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61837502640.
Où se situe le siège social de BROSSARD JEAN ?
Le siège social de BROSSARD JEAN est situé 17 rue de la Brossardiere, 85220 Coex.
BROSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD JEAN.
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