Checkers

BROSSARD JEAN

Active
Siren837 502 640Entrepreneur individuel85220 COEXCréée le 01 janvier 2015

3511Z · Production d'électricité

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 837 502 640, BROSSARD JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2015. Elle est domiciliée 17 rue de la Brossardiere, 85220 Coex. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BROSSARD JEAN

Dénomination
BROSSARD JEAN
SIREN
837 502 640
SIRET (siège)
837 502 640 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61837502640Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 502 640
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
17 RUE DE LA BROSSARDIERE, 85220, COEX
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSARD JEAN

Production d'électricité

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BROSSARD JEAN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 85220 COEXSiègeActif

    837 502 640 00019 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 3511Z

  • 85220 COEXActif

    837 502 640 00027 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 6820A

  • 85220 CoëxActif

    837 502 640 00043 · ouvert le 23 février 2026 · NAF 8121Z

Documents juridiques de BROSSARD JEAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BROSSARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur BROSSARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JEAN ?

Le numéro SIREN de BROSSARD JEAN est 837 502 640. Le SIRET de son siège social est 837 502 640 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61837502640.

Où se situe le siège social de BROSSARD JEAN ?

Le siège social de BROSSARD JEAN est situé 17 rue de la Brossardiere, 85220 Coex.

BROSSARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD JEAN.