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BROSSARD JOCELYNE

Active
Siren418 996 377Entrepreneur individuel85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXCréée le 01 janvier 1994

Enregistré sous le numéro SIREN 418 996 377, BROSSARD JOCELYNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Le Landreau Clama, 85430 Aubigny-les Clouzeaux. L'entreprise déclare le code NAF 672Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BROSSARD JOCELYNE

Dénomination
BROSSARD JOCELYNE
SIREN
418 996 377
SIRET (siège)
418 996 377 00010
N° TVA intracommunautaire
FR93418996377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 996 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LE LANDREAU CLAMA, 85430, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD JOCELYNE

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Établissements de BROSSARD JOCELYNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXSiègeFermé

    418 996 377 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 672Z

Conformité de BROSSARD JOCELYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD JOCELYNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur BROSSARD JOCELYNE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JOCELYNE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD JOCELYNE est 418 996 377. Le SIRET de son siège social est 418 996 377 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93418996377.

Où se situe le siège social de BROSSARD JOCELYNE ?

Le siège social de BROSSARD JOCELYNE est situé Le Landreau Clama, 85430 Aubigny-les Clouzeaux.

BROSSARD JOCELYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD JOCELYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD JOCELYNE.