BROSSARD JOCELYNE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 418 996 377, BROSSARD JOCELYNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé Le Landreau Clama, 85430 Aubigny-les Clouzeaux. L'entreprise déclare le code NAF 672Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BROSSARD JOCELYNE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD JOCELYNE
- SIREN
- 418 996 377
- SIRET (siège)
- 418 996 377 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR93418996377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 996 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 672Z
- Date de création
- 01 janvier 1994
- Siège social
- LE LANDREAU CLAMA, 85430, AUBIGNY-LES CLOUZEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD JOCELYNE
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Établissements de BROSSARD JOCELYNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUXSiègeFermé
418 996 377 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 672Z
Conformité de BROSSARD JOCELYNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD JOCELYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD JOCELYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD JOCELYNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1994
Questions fréquentes sur BROSSARD JOCELYNE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD JOCELYNE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD JOCELYNE est 418 996 377. Le SIRET de son siège social est 418 996 377 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93418996377.
Où se situe le siège social de BROSSARD JOCELYNE ?
Le siège social de BROSSARD JOCELYNE est situé Le Landreau Clama, 85430 Aubigny-les Clouzeaux.
BROSSARD JOCELYNE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD JOCELYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD JOCELYNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD JOCELYNE.
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