BROSSARD LAETITIA
Active4932Z · Transports de voyageurs par taxis
BROSSARD LAETITIA est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 juillet 2014 sous le numéro SIREN 803 496 595. Elle est domiciliée 105 rue Francois Mitterrand, 76920 Amfreville-la-Mi-Voie. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).
Fiche d'identité de BROSSARD LAETITIA
INSEE- Dénomination
- BROSSARD LAETITIA
- SIREN
- 803 496 595
- SIRET (siège)
- 803 496 595 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR27803496595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 496 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z - Transports de voyageurs par taxis
- Date de création
- 16 juillet 2014
- Siège social
- 105 RUE FRANCOIS MITTERRAND, 76920, AMFREVILLE-LA-MI-VOIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Site internet et réseaux sociaux de BROSSARD LAETITIA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BROSSARD LAETITIA
Véhicule de transport avec chauffeur.
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Établissements de BROSSARD LAETITIA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 76920 AMFREVILLE-LA-MI-VOIESiègeActif
803 496 595 00023 · ouvert le 07 août 2024 · NAF 4932Z
- 76920 AMFREVILLE-LA-MI-VOIEFermé
803 496 595 00015 · ouvert le 13 juin 2014 · NAF 9602A
Conformité de BROSSARD LAETITIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD LAETITIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD LAETITIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD LAETITIA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Début d'activité : 2016-09-01
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN
Début d'activité : 2014-06-13
- création
Date d'effet : 16 juillet 2014
Questions fréquentes sur BROSSARD LAETITIA
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD LAETITIA ?
Le numéro SIREN de BROSSARD LAETITIA est 803 496 595. Le SIRET de son siège social est 803 496 595 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27803496595.
Où se situe le siège social de BROSSARD LAETITIA ?
Le siège social de BROSSARD LAETITIA est situé 105 rue Francois Mitterrand, 76920 Amfreville-la-Mi-Voie.
BROSSARD LAETITIA est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD LAETITIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD LAETITIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD LAETITIA.
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