BROSSARD LOIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 330 171 505, BROSSARD LOIC est un entrepreneur individuel créé le 2 juillet 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve 31 rue Guy Moquet, 92240 Malakoff. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.
Fiche d'identité de BROSSARD LOIC
INSEE- Dénomination
- BROSSARD LOIC
- SIREN
- 330 171 505
- SIRET (siège)
- 330 171 505 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR94330171505Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 330 171 505
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6831Z
- Date de création
- 02 juillet 1984
- Siège social
- 31 RUE GUY MOQUET, 92240, MALAKOFF
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD LOIC
Agences immobilières
Finances de BROSSARD LOIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BROSSARD LOIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BROSSARD LOIC
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 92240 MALAKOFFSiègeActif
330 171 505 00028 · ouvert le 16 septembre 1997 · NAF 6831Z
- 92240 MALAKOFFActif
330 171 505 00036 · ouvert le 02 avril 2007 · NAF 8299Z
Documents juridiques de BROSSARD LOIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BROSSARD LOIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BROSSARD LOIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BROSSARD LOIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 juillet 1984
Questions fréquentes sur BROSSARD LOIC
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD LOIC ?
Le numéro SIREN de BROSSARD LOIC est 330 171 505. Le SIRET de son siège social est 330 171 505 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94330171505.
Où se situe le siège social de BROSSARD LOIC ?
Le siège social de BROSSARD LOIC est situé 31 rue Guy Moquet, 92240 Malakoff.
BROSSARD LOIC est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD LOIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD LOIC.
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