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BROSSARD LOIC

Active
Siren352 642 813Entrepreneur individuel44560 CORSEPTCréée le 01 décembre 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BROSSARD LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1987 sous le numéro SIREN 352 642 813. Son siège social est situé 18 La Franquinerie, 44560 Corsept. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0311Z.

Fiche d'identité de BROSSARD LOIC

Dénomination
BROSSARD LOIC
SIREN
352 642 813
SIRET (siège)
352 642 813 00021
N° TVA intracommunautaire
FR85352642813Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 642 813
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0311Z
Date de création
01 décembre 1987
Siège social
18 LA FRANQUINERIE, 44560, CORSEPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD LOIC

Pécheur en mer

Finances de BROSSARD LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD LOIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44560 CORSEPTSiègeActif

    352 642 813 00021 · ouvert le 01 décembre 1987 · NAF 0311Z

Documents juridiques de BROSSARD LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD LOIC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-09-13 · Début d'activité : 1987-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1987

Questions fréquentes sur BROSSARD LOIC

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD LOIC ?

Le numéro SIREN de BROSSARD LOIC est 352 642 813. Le SIRET de son siège social est 352 642 813 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85352642813.

Où se situe le siège social de BROSSARD LOIC ?

Le siège social de BROSSARD LOIC est situé 18 La Franquinerie, 44560 Corsept.

BROSSARD LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD LOIC.

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