BROSSARD LOUIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
BROSSARD LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2001, identifié par le SIREN 779 734 193. Son siège social est situé 47 Che de la Citadelle, 69230 Saint-Genis-Laval. BROSSARD LOUIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de BROSSARD LOUIS
INSEE- Dénomination
- BROSSARD LOUIS
- SIREN
- 779 734 193
- SIRET (siège)
- 779 734 193 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR61779734193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 779 734 193
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 janvier 2001
- Siège social
- 47 CHE DE LA CITADELLE, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD LOUIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de BROSSARD LOUIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif
779 734 193 00021 · ouvert le 15 janvier 2001 · NAF 6820B
Conformité de BROSSARD LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2001
Questions fréquentes sur BROSSARD LOUIS
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD LOUIS ?
Le numéro SIREN de BROSSARD LOUIS est 779 734 193. Le SIRET de son siège social est 779 734 193 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61779734193.
Où se situe le siège social de BROSSARD LOUIS ?
Le siège social de BROSSARD LOUIS est situé 47 Che de la Citadelle, 69230 Saint-Genis-Laval.
BROSSARD LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD LOUIS.
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