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BROSSARD LOUIS

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Siren779 734 193Entrepreneur individuel69230 SAINT-GENIS-LAVALCréée le 15 janvier 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

BROSSARD LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2001, identifié par le SIREN 779 734 193. Son siège social est situé 47 Che de la Citadelle, 69230 Saint-Genis-Laval. BROSSARD LOUIS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de BROSSARD LOUIS

Dénomination
BROSSARD LOUIS
SIREN
779 734 193
SIRET (siège)
779 734 193 00021
N° TVA intracommunautaire
FR61779734193Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 779 734 193
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
15 janvier 2001
Siège social
47 CHE DE LA CITADELLE, 69230, SAINT-GENIS-LAVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD LOUIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de BROSSARD LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69230 SAINT-GENIS-LAVALSiègeActif

    779 734 193 00021 · ouvert le 15 janvier 2001 · NAF 6820B

Conformité de BROSSARD LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2001

Questions fréquentes sur BROSSARD LOUIS

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD LOUIS ?

Le numéro SIREN de BROSSARD LOUIS est 779 734 193. Le SIRET de son siège social est 779 734 193 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61779734193.

Où se situe le siège social de BROSSARD LOUIS ?

Le siège social de BROSSARD LOUIS est situé 47 Che de la Citadelle, 69230 Saint-Genis-Laval.

BROSSARD LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD LOUIS.