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BROSSARD LOUIS

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Siren842 954 463Entrepreneur individuel97410 Saint-PierreCréée le 20 décembre 2023

4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires

Documents

Enregistré sous le numéro SIREN 842 954 463, BROSSARD LOUIS est un entrepreneur individuel créé le 20 décembre 2023. Son siège social est situé 5 Chemin de l'Irfa bassin martin, 97410 Saint-Pierre. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).

Fiche d'identité de BROSSARD LOUIS

Dénomination
BROSSARD LOUIS
SIREN
842 954 463
SIRET (siège)
842 954 463 00019
N° TVA intracommunautaire
FR69842954463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 954 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Date de création
20 décembre 2023
Siège social
5 Chemin de l'Irfa bassin martin, 97410, Saint-Pierre
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BROSSARD LOUIS

Activité de terrassement

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Établissements de BROSSARD LOUIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97410 Saint-PierreSiègeActif

    842 954 463 00019 · ouvert le 20 novembre 2023 · NAF 4312A

Documents juridiques de BROSSARD LOUIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2023

  • Acte

Conformité de BROSSARD LOUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD LOUIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2023

Questions fréquentes sur BROSSARD LOUIS

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD LOUIS ?

Le numéro SIREN de BROSSARD LOUIS est 842 954 463. Le SIRET de son siège social est 842 954 463 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69842954463.

Où se situe le siège social de BROSSARD LOUIS ?

Le siège social de BROSSARD LOUIS est situé 5 Chemin de l'Irfa bassin martin, 97410 Saint-Pierre.

BROSSARD LOUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD LOUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD LOUIS.