BROSSARD MAURICE
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 417 824 794, BROSSARD MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1962. Son siège social est situé Auge, 32190 Castillon-Debats. Son activité principale relève du code NAF 011A.
Fiche d'identité de BROSSARD MAURICE
INSEE- Dénomination
- BROSSARD MAURICE
- SIREN
- 417 824 794
- SIRET (siège)
- 417 824 794 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR42417824794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 417 824 794
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1962
- Siège social
- AUGE, 32190, CASTILLON-DEBATS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD MAURICE
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Établissements de BROSSARD MAURICE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 32190 CASTILLON-DEBATSSiègeFermé
417 824 794 00016 · ouvert le 01 janvier 1962 · NAF 011A
Conformité de BROSSARD MAURICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD MAURICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1962
Questions fréquentes sur BROSSARD MAURICE
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MAURICE ?
Le numéro SIREN de BROSSARD MAURICE est 417 824 794. Le SIRET de son siège social est 417 824 794 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42417824794.
Où se situe le siège social de BROSSARD MAURICE ?
Le siège social de BROSSARD MAURICE est situé Auge, 32190 Castillon-Debats.
BROSSARD MAURICE est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD MAURICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MAURICE.
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