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BROSSARD MAURICE

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Siren417 824 794Entrepreneur individuel32190 CASTILLON-DEBATSCréée le 01 janvier 1962

Enregistré sous le numéro SIREN 417 824 794, BROSSARD MAURICE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1962. Son siège social est situé Auge, 32190 Castillon-Debats. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de BROSSARD MAURICE

Dénomination
BROSSARD MAURICE
SIREN
417 824 794
SIRET (siège)
417 824 794 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42417824794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 824 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1962
Siège social
AUGE, 32190, CASTILLON-DEBATS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BROSSARD MAURICE

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Établissements de BROSSARD MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32190 CASTILLON-DEBATSSiègeFermé

    417 824 794 00016 · ouvert le 01 janvier 1962 · NAF 011A

Conformité de BROSSARD MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1962

Questions fréquentes sur BROSSARD MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MAURICE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD MAURICE est 417 824 794. Le SIRET de son siège social est 417 824 794 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42417824794.

Où se situe le siège social de BROSSARD MAURICE ?

Le siège social de BROSSARD MAURICE est situé Auge, 32190 Castillon-Debats.

BROSSARD MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1962. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MAURICE.