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BROSSARD MICHEL

Active
Siren329 872 196Entrepreneur individuel13210 Saint-Rémy-de-ProvenceCréée le 13 décembre 1983

6820A · Location de logements

BROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 1983, identifié par le SIREN 329 872 196. Le siège social de l'entreprise se trouve AV Durand-Maillane 5 ENCLOS AUGUSTIN GONFOND, 13210 Saint-Rémy-de-Provence. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de BROSSARD MICHEL

Dénomination
BROSSARD MICHEL
SIREN
329 872 196
SIRET (siège)
329 872 196 00046
N° TVA intracommunautaire
FR96329872196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 872 196
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
13 décembre 1983
Siège social
AV Durand-Maillane 5 ENCLOS AUGUSTIN GONFOND, 13210, Saint-Rémy-de-Provence
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BROSSARD MICHEL

Location de logements

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Établissements de BROSSARD MICHEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 13210 Saint-Rémy-de-ProvenceSiègeActif

    329 872 196 00046 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A

  • 13910 MAILLANEFermé

    329 872 196 00012 · ouvert le 13 décembre 1983 · NAF 702C

  • 13460 Saintes-Maries-de-la-MerFermé

    329 872 196 00038 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 6820A

Conformité de BROSSARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BROSSARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1983

Questions fréquentes sur BROSSARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL est 329 872 196. Le SIRET de son siège social est 329 872 196 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96329872196.

Où se situe le siège social de BROSSARD MICHEL ?

Le siège social de BROSSARD MICHEL est situé AV Durand-Maillane 5 ENCLOS AUGUSTIN GONFOND, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.

BROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MICHEL.