BROSSARD MICHEL
Active6820A · Location de logements
BROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 1983, identifié par le SIREN 329 872 196. Le siège social de l'entreprise se trouve AV Durand-Maillane 5 ENCLOS AUGUSTIN GONFOND, 13210 Saint-Rémy-de-Provence. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de BROSSARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROSSARD MICHEL
- SIREN
- 329 872 196
- SIRET (siège)
- 329 872 196 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR96329872196Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 872 196
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 décembre 1983
- Siège social
- AV Durand-Maillane 5 ENCLOS AUGUSTIN GONFOND, 13210, Saint-Rémy-de-Provence
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD MICHEL
Location de logements
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Établissements de BROSSARD MICHEL
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 13210 Saint-Rémy-de-ProvenceSiègeActif
329 872 196 00046 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 6820A
- 13910 MAILLANEFermé
329 872 196 00012 · ouvert le 13 décembre 1983 · NAF 702C
- 13460 Saintes-Maries-de-la-MerFermé
329 872 196 00038 · ouvert le 01 novembre 2014 · NAF 6820A
Conformité de BROSSARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 1983
Questions fréquentes sur BROSSARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL est 329 872 196. Le SIRET de son siège social est 329 872 196 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96329872196.
Où se situe le siège social de BROSSARD MICHEL ?
Le siège social de BROSSARD MICHEL est situé AV Durand-Maillane 5 ENCLOS AUGUSTIN GONFOND, 13210 Saint-Rémy-de-Provence.
BROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MICHEL.
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