BROSSARD MICHEL
ActiveBROSSARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 novembre 1988 sous le numéro SIREN 402 310 395. Son siège social est situé Lotissement, 79230 Juscorps. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701C.
Fiche d'identité de BROSSARD MICHEL
INSEE- Dénomination
- BROSSARD MICHEL
- SIREN
- 402 310 395
- SIRET (siège)
- 402 310 395 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR64402310395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 310 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 701C
- Date de création
- 22 novembre 1988
- Siège social
- LOTISSEMENT, 79230, JUSCORPS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD MICHEL
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Établissements de BROSSARD MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79230 JUSCORPSSiègeFermé
402 310 395 00015 · ouvert le 22 novembre 1988 · NAF 701C
Conformité de BROSSARD MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 1988
Questions fréquentes sur BROSSARD MICHEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL ?
Le numéro SIREN de BROSSARD MICHEL est 402 310 395. Le SIRET de son siège social est 402 310 395 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64402310395.
Où se situe le siège social de BROSSARD MICHEL ?
Le siège social de BROSSARD MICHEL est situé Lotissement, 79230 Juscorps.
BROSSARD MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MICHEL.
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