BROSSARD MICHELE

Active

Siren410 028 740Entrepreneur individuel58320 GERMIGNY-SUR-LOIRECréée le 01 mars 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BROSSARD MICHELE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 1992, identifié par le SIREN 410 028 740. Elle est domiciliée Chevigny, 58320 Germigny-sur-Loire. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de BROSSARD MICHELE

INSEE

Dénomination: BROSSARD MICHELE
SIREN: 410 028 740
SIRET (siège): 410 028 740 00018
N° TVA intracommunautaire: FR35410028740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 410 028 740
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 mars 1992
Siège social: CHEVIGNY, 58320, GERMIGNY-SUR-LOIRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BROSSARD MICHELE

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de BROSSARD MICHELE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BROSSARD MICHELE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BROSSARD MICHELE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

58320 GERMIGNY-SUR-LOIRESiègeActif
410 028 740 00018 · ouvert le 01 mars 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de BROSSARD MICHELE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BROSSARD MICHELE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BROSSARD MICHELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BROSSARD MICHELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MICHELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BROSSARD MICHELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BROSSARD MICHELE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 1992

Questions fréquentes sur BROSSARD MICHELE

Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MICHELE ?

Le numéro SIREN de BROSSARD MICHELE est 410 028 740. Le SIRET de son siège social est 410 028 740 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35410028740.

Où se situe le siège social de BROSSARD MICHELE ?

Le siège social de BROSSARD MICHELE est situé Chevigny, 58320 Germigny-sur-Loire.