BROSSARD MICKAEL
Active3511Z · Production d'électricité
BROSSARD MICKAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 septembre 2020, identifié par le SIREN 891 414 914. Son siège social est situé Lieu-Dit le Gallay, 73470 Marcieux. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de BROSSARD MICKAEL
INSEE- Dénomination
- BROSSARD MICKAEL
- SIREN
- 891 414 914
- SIRET (siège)
- 891 414 914 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR53891414914Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 414 914
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 09 septembre 2020
- Siège social
- LIEU-DIT LE GALLAY, 73470, MARCIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BROSSARD MICKAEL
Production d'électricité
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Établissements de BROSSARD MICKAEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73470 MARCIEUXSiègeActif
891 414 914 00012 · ouvert le 09 septembre 2020 · NAF 3511Z
Conformité de BROSSARD MICKAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BROSSARD MICKAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BROSSARD MICKAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BROSSARD MICKAEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 septembre 2020
Questions fréquentes sur BROSSARD MICKAEL
Quel est le numéro SIREN de BROSSARD MICKAEL ?
Le numéro SIREN de BROSSARD MICKAEL est 891 414 914. Le SIRET de son siège social est 891 414 914 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53891414914.
Où se situe le siège social de BROSSARD MICKAEL ?
Le siège social de BROSSARD MICKAEL est situé Lieu-Dit le Gallay, 73470 Marcieux.
BROSSARD MICKAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, BROSSARD MICKAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BROSSARD MICKAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BROSSARD MICKAEL.
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